Marque enregistrée - Marque en vigueur

VICOMTE DE BONA DONA
Monsieur Etienne GOUTORBE

Numéro de dépôt :
4432794
Date de dépôt :
28/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2028
VICOMTE DE BONA DONA de Etienne GOUTORBE

Présentation de la marque VICOMTE DE BONA DONA

Déposée par voie électronique le 28 février 2018 par monsieur Etienne GOUTORBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VICOMTE DE BONA DONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est monsieur Etienne GOUTORBE domicilié(e) 11 rue Jeanson - 51160 - Ay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne GOUTORBE domicilié(e) 11 rue JEANSON - 51160 - AY - France.

La marque VICOMTE DE BONA DONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE DE BONA DONA arrivera à expiration en date du 28 février 2028.

Etienne GOUTORBE a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE DE BONADONA , CAPRICE DE SAINT-BRICE , COLLECTION RENE , Pharaon , IMPAIR'ACTRICES , PERCUSSION


Monsieur Etienne GOUTORBE - 11 rue Jeanson - 51160 - Ay - France


Monsieur Etienne GOUTORBE - 11 rue JEANSON - 51160 - AY - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.